Que vous soyez dans une zone urbaine, où chaque mètre carré est compté ou dans une zone rurale avec des hectares de terrain, la délimitation et le bornage du périmètre de votre terrain peut ne pas être assez facile et, éventuellement, poser des problèmes avec vos voisins.
Dans un tel cas, la solution la plus simple consiste à faire un bornage pour tracer les limites du terrain en faisant appel à un géomètre expert.
Beaucoup de propriétaires ne savent pas vraiment le rôle du géomètre expert lors des travaux importants dans leur maison ou pour faire le bornage de leur terrain. Donc, un géomètre peut s’avérer important, voire même, indispensable, surtout au moment lors de délimitation d’un terrain.
Et pour cela, nous avons montrons aujourd’hui comment et pourquoi un géomètre peut vous aider à résoudre un problème de voisinage.
Les missions d’un géomètre expert
Vous pouvez faire appel à un géomètre expert pour résoudre des conflits et des problèmes de voisinages que vous êtes susceptible de rencontrer lors de la mesure et délimitation de votre terrain. Disposant les moyens nécessaires pour faire la pratique de son métier, le géomètre peut rapidement résoudre une situation de conflit et en tout professionnalisme.
L’une des missions les plus importantes d’un géomètre est le bornage (ou délimitation) d’un terrain. Dans cette mission, le géomètre fait la délimitation d’un terrain visuellement avec des bornes scellées. Et puisque un acte peut ne pas montrer systématiquement la disposition les bornes d’un terrain, le bornage s’avère indispensable, car il est obligatoire de borner un terrain avant de le vendre, surtout s’il situe dans une AFU ou une ZAC.
L’étude du terrain à construire fait également partie des missions d’un géomètre expert. L’étude, par exemple, des sous-sols du terrain est une étape très importante avant de passer à la construction, car elle permet de déterminer le type construction et les fondations.
L’étude du terrain par un géomètre vous permet également de faire la conception des plans avec une meilleure précision et de tenir en compte les spécificités de votre terrain.
Quand doit-on faire appel à un géomètre ?
Vous savez maintenant le rôle important d’un géomètre pour faire la délimitation de votre terrain et la résolution des problèmes et conflits probables avec vos voisins, vous demandez peut-être : quand vous devez faire appel à un géomètre ?
Vente et achat d’un terrain
Si vous souhaitez acheter (ou vendre) un terrain dont les limites ne sont pas très claires, vous devez peut-être faire appel à un géomètre pour savoir exactement la surface du terrain que vous comptez acheter (ou vendre).
Construction sur un terrain
C’est très important de faire borner votre terrain avant de commencer la construction de votre tout premier mur, cela vous assure que vous êtes en train de construire sur votre propre terrain et pas l’espace de votre voisin. Le géomètre vous donne également des conseils précieux sur le type de construction le plus convenable pour votre terrain.
Conflit de voisinage
Si votre voisin prétend que vous empiétez sur son terrain ou l’inverse, un géomètre expert peut facilement mettre fin à ce conflit en faisant une mesure précise de votre terrain et un bornage clair pour faire la clôture du conflit de point de vue juridique.
Répondre à vos questions
Vous devez noter que le géomètre expert est un spécialiste dans tous ce qui concerne les terrains. Dès lors, il peut répondre à vos questions et vous donner des conseils pertinents de point de vue juridique et pratique.
Donc vous pouvez consulter un géomètre expert pour tout problème ou question à propos votre terrain.
Comment le géomètre résout le problème des limites avec votre voisin ?
Tout le travail du géomètre sur la résolution du conflit commence tout d’abord avec les documents officiels et les archives sans se rendre sur le terrain en question. Mais si les archives ne sont pas de qualité et les documents ne donnent pas des limites avec une précision, c’est le temps d’aller sur terrain pour faire les mesures nécessaires.
Sur le terrain, ensuite, le géomètre expert va s’aider des marques susceptibles de matérialiser la limite des fonds: fossé, vestige de clôture, trace de mur, cours d’eau, rangée d’arbres. Ces limites apparentes ne sont que des présomptions. Par exemple, un mur avec chapeau: les tuiles sont censées pencher du côté de la propriété.
Sur terrain, le géomètre prend en compte les marques et les points qui peuvent aider à tracer les limites du terrain, comme une rangée d’arbres, des roches, une trace de mur ou quelque chose similaire.
Parfois la relève d’indices peut dépasser votre terrain pour aller au-delà des terrains de voisins et s’étendre sur plusieurs propriétaires plus loin.
Une fois la relève des indices est faite et le terrain en question se trouve bien délimité, vous pouvez ensuite utiliser ces indices comme arguments pour faire la clôture de la situation devant la justice et résoudre une fois pour toute le conflit avec vos voisins.
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